Politique de cookies
La présente politique explique comment PréDiag Habitat utilise des cookies et autres traceurs sur le site, pour quelles finalités, pendant combien de temps et dans quelles hypothèses votre consentement est requis. Cette page est pensée pour l’exploitation actuelle du site et anticipe les évolutions futures, notamment l’intégration éventuelle de vidéos externes, d’outils de mesure d’audience ou de dispositifs publicitaires.
1. Qu’est-ce qu’un cookie ou un traceur ?
Un cookie est un petit fichier ou identifiant déposé ou lu sur votre terminal lors de la consultation d’un site. D’autres techniques peuvent avoir une fonction comparable : stockage local, identifiants temporaires, pixels, SDK, scripts tiers ou mécanismes de reconnaissance de sécurité. Dans cette politique, le terme « traceur » désigne l’ensemble de ces technologies.
2. Ce que le site utilise aujourd’hui
À ce jour, le site n’a pas vocation à déposer des cookies publicitaires ou des traceurs de profilage marketing avant votre consentement. Les traceurs actuellement nécessaires servent surtout à sécuriser les formulaires, maintenir les sessions des espaces sécurisés et assurer le fonctionnement technique du service.
Responsable ou prestataire : PréDiag Habitat
Durée : 8 heures maximum
Régime : Exempté de consentement préalable car strictement nécessaire au service demandé.
Responsable ou prestataire : PréDiag Habitat
Durée : 12 heures maximum
Régime : Exempté de consentement préalable car strictement nécessaire au service demandé.
Responsable ou prestataire : Cloudflare
Durée : Selon la configuration et la politique technique de Cloudflare
Régime : En principe exempté lorsqu’il est limité à la sécurité du service et à la prévention des abus.
Responsable ou prestataire : Prestataires d’hébergement et de sécurité
Durée : Variable selon la finalité technique concernée
Régime : Exempté lorsqu’il est strictement nécessaire au fonctionnement, à la sécurité ou à l’équilibrage technique du service.
3. Cookies exemptés de consentement
Certains traceurs peuvent être utilisés sans recueil préalable de votre consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur, à la sécurité du site, à l’authentification, à l’équilibrage technique ou à la prévention de la fraude et du spam. C’est le cas, sur le site, des cookies de session d’administration, des cookies de session partenaires et des mécanismes anti-abus indispensables au fonctionnement sécurisé des formulaires.
4. Ce qui nécessitera votre consentement si le site évolue
Si le site ajoute demain de nouveaux traceurs qui ne sont pas strictement nécessaires, ils ne seront activés qu’après information claire et, lorsque la réglementation l’exige, après recueil de votre consentement. Cela concernera notamment :
Outils de mesure d’audience non exemptés de consentement.
Balises publicitaires, retargeting, pixels marketing et traceurs de conversion.
Lecteurs vidéo tiers susceptibles de déposer des traceurs (YouTube, Vimeo ou équivalent).
Widgets externes, chats marketing, réseaux sociaux ou services de recommandation embarqués.
En pratique, si des vidéos externes, outils de publicité, solutions d’analyse comportementale ou pixels marketing sont ajoutés, le site devra afficher un dispositif de gestion du consentement permettant d’accepter, refuser ou paramétrer ces catégories avant leur activation, sauf exemption applicable.
5. Cas particulier des vidéos externes
Si des vidéos intégrées depuis des plateformes tierces sont mises en place à l’avenir, leur lecture pourra entraîner le dépôt ou la lecture de traceurs par ces plateformes. Lorsque tel sera le cas, le site devra en principe bloquer l’activation du lecteur tant que vous n’aurez pas choisi d’autoriser cette catégorie de contenu, sauf si une version sans traceur ou un mode renforcé de confidentialité est effectivement disponible et utilisé.
6. Publicité et mesure d’audience
À date, le site n’exploite pas de bannière publicitaire ni de dispositif déclaré de retargeting. Si de la publicité, du suivi de conversion ou de la mesure d’audience non exemptée sont ajoutés à l’avenir, une information spécifique sera fournie et, lorsque cela s’impose, votre consentement sera recueilli avant dépôt ou lecture des traceurs concernés.
7. Durée de vie des traceurs
Les durées de vie varient selon la finalité du traceur. Les cookies de session du site sont configurés avec des durées limitées adaptées à l’espace concerné. Les traceurs gérés par des prestataires tiers, notamment à des fins de sécurité, peuvent répondre à leur propre politique technique et être renouvelés en fonction de la session, du risque détecté ou de l’infrastructure utilisée.
8. Gérer vos préférences
Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer tout ou partie des cookies. Attention : le blocage des traceurs strictement nécessaires peut empêcher le bon fonctionnement du site, de ses formulaires sécurisés, ou des espaces protégés comme l’espace partenaires et l’espace administrateur.
9. En savoir plus sur vos droits
Les traitements de données personnelles liés à l’usage du site sont détaillés dans la politique de confidentialité. Pour toute question sur les traceurs, les données associées ou l’exercice de vos droits, vous pouvez écrire à : [A compléter : email dédié confidentialité ou DPO].
10. Évolution de la politique
Cette politique pourra être mise à jour à tout moment afin de refléter une évolution des technologies utilisées sur le site, des prestataires techniques, des finalités du service ou du cadre légal applicable. La version opposable est celle publiée en ligne à la date de votre consultation.